Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRANSCALATOR
R.S.A. CONCEPT

Numéro de dépôt :
4433031
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
TRANSCALATOR de R.S.A. CONCEPT

Présentation de la marque TRANSCALATOR

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par R.S.A. CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSCALATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est R.S.A. CONCEPT domicilié(e) 97 rue Franz Merjay - 1050 - IXELLES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Madame Sophie Herrburger domicilié(e) 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANSCALATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSCALATOR arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

R.S.A. CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : SCOOTPARTOO


R.S.A. CONCEPT - 97 rue Franz Merjay - 1050 - IXELLES - Belgique


CABINET HERRBURGER, Madame Sophie Herrburger - 115 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Chariots élévateurs.